Comptes rendus 2012

Conseil d'administration du 29 novembre 2012

Etaient présent(e)s :

  • Emmanuelle Castel-Granteral
  • Pierre Buch
  • Chantal Wittman
  • Joêlle Fosse
  • Laure Descamps
  • Philippe Lacombe
  • Christian Chermeux
  • Valérie Painthiaux
  • Francis Gélin
  • François Pouthier

Etaient excusé(e)s :

  • François Deschamps
  • Odile Petermann
  • Vincent Lalannes
  • Laurence Boyer Camebourg
  • Cécile Mailharrou
  • Jean-Louis Attané
  • Roselyne Ayrolles
  • Viviane Ivol
  • Yves Gassot
  • Jacky Besnier
 

1 - Le séminaire collaboratif Culture et Départements de janvier 2013

 

10 ans après le colloque national « Nouveaux territoires de la culture, nouveaux partenariats : Le rôle des Départements dans la recomposition des politiques culturelles locales » (Marseille - 2003) et 5 ans après le séminaire « Territoires, départements et politiques culturelles » (Bordeaux - 2007), Culture et Départements met en œuvre un nouveau séminaire collaboratif sur la question du développement territorial en matière culturelle à un moment où les politiques publiques comme les actions économiques, sociales et environnementales des territoires connaissent (et connaîtront !) de fortes mutations.

L’enjeu du séminaire est de se doter de données communes sur les mutations politiques, sociales et économiques des territoires français, de mettre en partage des expériences coopératives départementales (vues des habitants, des acteurs de la culture, des EPCI, des Départements), d’échanger et de produire une synthèse et de grandes lignes non recopiables mais modélisables.

Le séminaire est ouvert aux Directeur(trice)s des Affaires culturelles et leurs collaborateur(trice)s des Conseils généraux, intercommunalités et agences départementales et aux opérateurs locaux du Pas de Calais. Il donnera lieu à une publication ultérieure. Le programme définitif qui est déjà très avancé sera transmis mi décembre.

 

2 - Archéologie préventive

Culture et Départements a été associée, en la personne de Christian Chermeux, à la rencontre ADF / ANACT (association nationale des archéologues des collectivités territoriales) du 23 novembre 2012 dans le cadre de l'audition de ces 2 structures par la commission travaillant sur le livre blanc de l’archéologie préventive. Installée début octobre, cette commission composée de 25 membres dont 3 représentants de collectivités, pilotée par le Ministère de la culture rendra ses résultats sous forme d’un Livre blanc dans le courant du 1er trimestre 2013. Rapporteur : Jean-Luc MARCY (archéologue du Pas de Calais)

Les collectivités peuvent en effet intervenir sur la totalité du territoire départemental et reçoivent dans ce cas la totalité des redevances. Elles disposent ainsi en France de 69 services archéologiques pour les fouilles programmées dont 50% atachés aux Départements. 3 types d’opérateurs sont présents : les collectivités dans le cadre de leurs aménagements propres ou sur le champ concurrentiel, des acteurs privés, l'Inrap qui rencontrent structurellement de grandes difficultés.

Les questions soulevées :

  • des SRA réduits en effectifs et en moyens, avec la volonté de repositionner l’INRAP sur des responsabilités scientifiques en complément des SRA qui n’auraient plus que les parties régaliennes;
  • Un éventuel retour à la maîtrise d’ouvrage par l’Etat à travers le nouvel ensemble SRA-INRAP;
  • Un risque de durcissement d’accès aux agréments;
  • La crainte de contrôle de l’INRAP sur les opérations menées par les collectivités et que tout le travail de valorisation scientifique échappe aux opérateurs des collectivités territoriales et soit récupéré par l’INRAP.
Culture et Départements s'associera donc à l'ADF et à l'Anact dans un courrier commun au Ministère de la Culture et de la Communication.

 

3 - Fnadac

Projet d’assises des Dacs au printemps 2014 en Ile de France ou en Alsace. D'avril à octobre 2013 : 4 conférences décentralisées préparatoires à la mise en œuvre de ces assises en RRA, Ile de France, Midi-Pyrénées - Aquitaine et Paca (Avignon).

Thématique : nouvelles réalités de politiques publiques dans le contexte de décentralisation avec notamment la métropolisation. Un agenda croisé avec la Rencontre des Facs des grandes villes en mai-juin 2013 et les rencontres à venir Canopeea.

 

4 - Consultation nationale éducation artistique et culturelle

Fin août, Culture et Départements à fait part de son souhait, par courriers auprès des Ministères de l'Education nationale et de la Culture, d'être associée aux consultations nationales éducation artistique et culturelle. L'association a été dans un premier temps consultée par Jean-Marc Lauret, dans le cadre de sa mission d'évaluation rendue le 14 octobre 2012 avant d'être reçue le 27 novembre dernier en audition par le Comité de pilotage.

5 thématiques ont été développées :
  • développer et articuler les actions proposées aux jeunes pendant leurs différents temps de vie;
  • favoriser une approche territoriale et partenariale de l’éducation artistique et culturelle (ex :contrats locaux d’éducation artistique entre EPCI, départements, régions…);
  • prendre en compte la diversité des modes d’accès des jeunes à l’art et à la culture;
  • Le numérique et les nouveaux médias : quelle place dans l’éducation artistique et culturelle;
  • Mieux former les acteurs.
Cette consultation s'est appuyée sur les bilans et diagnostics réalisés par les Drac et une rapide mission d'évaluation menée par les services du Ministère à laquelle Culture et Départements a été associée.

Auditionnée le 27 novembre dernier, Culture et Départements a été représenté par François Deschamps qui a également été entendu au titre de la Présidence de la Fnadac. Nos deux structures se sont engagées à remettre une contribution écrite avant le 7 décembre, téléchargeable ici même pour Culture et Départements et pour la Fnadac.

 

5 - Etude Culture et action sociale

44 Conseils généraux et agences départementales ont répondu au questionnaire et ont fourni de nombreux documents. Pilotée par Laure Descamps, cette étude sera rendue dans le cadre du Séminaire collaboratif de Culture et Départements à Arras les 31 janvier et 1er février prochains.
 

5 - Prochains rendez vous de Culture et Départements

  • Séminaire la "petite" Coopérative de fabrique territoriale, les 31 janvier et 1er février à Arras (Pas de Calais);
  • Conseil d'administration de Culture et Départements mercredi 27 mars 2013 à partir de 10h à l'Assemblée des Départements de France (rue Duguay-Trouin - métro 12 Notre Dame des Champs ou 4 Saint-Placide)
  • Conseil d'administration de Culture et Départements mercredi 29 mai 2013 à l'Antenne économique des Côtes d'Armor (boulevard Raspail - métro 7 rue du Bac).

Laure Descamps

Conseil d'administration du 3 octobre 2012

Présent(e)s :

  • François POUTHIER
  • Emmanuelle CASTEL-GRANTERAL
  • Pierre BUCH
  • Laure DESCAMPS
  • Philippe LACOMBE

Excusé(e)s

  • Emmanuel HENRAS
  • Francis GELIN
  • Corinne POULAIN
  • Sandrine KERLIDOU
  • Cécile MAILHARROU
  • François Deschamps
  • Solange GOUIRIC
  • Chantal WITTMAN
  • Joelle FOSSE
  • Stefan KUTNIAK
  • Rémi AMAR
  • Jacky BESNIER
  • Laurence BOYER CAMEBOURG
  • Vincent LALANNE
  • Odile PETERMANN
  • Valérie PAINTHIAUX

 

 

1 - Vie de l’association

  • Le nombre d’adhérents de Culture et départements est en forte progression : 53 adhérents dont 17 Conseils généraux et 1 Communauté de communes.
  • Un courrier a été adressé fin août aux ministres de l’Education nationale et de la Culture pour que C&D soit associée aux réflexions sur l’éducation artistique et culturelle. Côté EN : la concertation a été rapide et s’est achevée le 6/10. Côté Culture : la concertation n’a pas encore démarré et le budget 2013 accuse une baisse de – 4,3%. La réflexion se déroulera vraisemblablement sur l’ensemble de l’année 2013.

 

2 - Rencontres et interventions

  • Perpignan
En juin 2012, Laure Descamps (Drôme) et Myriam Brun-Cavanié (Gironde) + F.Pouthier chacun en binôme avec un cadre du social de leurs départements respectifs sont intervenus dans le cadre de la clôture des Assises du Printemps des solidarités. Deux présentations : une action directe territorialisée dans la Drôme, un travail spécifique sur les Parcours de Découvertes Culturelles au sein des Maisons Départementales de la Solidarité et de l’Insertion de Gironde.
  • Avignon

 

Présents :  François Deschamps (Haute Savoie), François Pouthier (Gironde), Pierre Buch (Saône et Loire), Emmanuelle Castel-Granteral (Côtes d'Armor), Valérie Painthiaux (Pas de Calais), Odile Petermann (Moselle), Mathilde Cramet (Cantal), Jacky Besnier (Calvados), Emmanuel Henras (Isère).

  • 16 juillet : Dépenses culturelles des Départements présenté par le DGS de l’ADF (désormais Préfet de l’Orne). 88 départements ont répondu. Présentation intéressante, malgré les réserves habituelles sur la comparabilité de ce qui est comptabilisé. Il manque un 2ème niveau d’analyse. Principaux enseignements : ce sont les départements les plus démunis qui consacrent le plus d’argent à la culture en €/hab, le budget général dédié à la culture des départements représente une somme conséquente. Télécharger l'étude et l'ensemble du dossier Avignon. Dossier Droits culturels et intervention des Départements de la Gironde, Deux Sèvres, Nord et Ardèche. Voir l'édito du 17 juillet 2012. L'après midi : Déclaration des associations d’élus. Voir le contenu.
  • 17 juillet : Evolution des directives européennes sur les services d’intérêt général : tendance à sur-interpréter les règles européennes et à traduire à tort leur mise en œuvre dans le droit public français. Télécharger l'étude sénatoriale. A consulter également sur le site de l’ADF, l'étude complète sur les directives européennes avec modèles de convention. Puis Programmes européens 2014-2020 et notable intervention de Catherine Lalumière.
  • Autres rendez-vous "Avignonesques" : manifeste jeune public Scène d'Enfance et d'ailleurs. Philippe Lacombre sera présent le 20 octobre prochain au Montfort Théâtre, Canopéea, Départ de Michel Tamisier de la Présidence d'Arts Vivants et Départements et arrivée de Pierre Diederich, ...
  • Hors les murs à Chalon sur Saône.

Rencontre Brunchstorming sur le thème Culture, cohésion sociale et territoires ruraux, à partir de l'étude IPAMAC dans le Massif central, dont la publication devrait être transmise cet automne à tous les adhérents. Voir également le dossier Médiation du dernier numéro de La Scène avec les interventions de Vincent Guillon.
  • Saône et Loire : Démarche participative Sirius - Culture « Imaginez votre département en 2030 ».

Méthodologie originale. Contribution du CG au CPER et au programme Europe 2014-2020. Contact : Pierre Buch.

  • Séminaire Arts vivants et départements : 26, 27 et 28 septembre 2012

Culture et Départements rapporteur de l’atelier Territoires.

 

2 - Les projets de "dans 6 mois"

  • Séminaire C&D

Format : séminaire collaboratif à destination des membres de C&D et des personnes du territoire dans lequel il s’installe.
Prochaine édition : 17 et 18 janvier 2013 à Arras (contact : V.Painthiaux).
Déroulé : 13h30 du jeudi après-midi au vendredi 12h30.
Titre : la recomposition des territoires / la petite coopérative de fabrique territoriale
Projet de second séminaire courant 2013 sur culture et social. Date à déterminer.

  • Partenariats avec l’ADF

Droits culturels dans 4 départements : Ardèche, Gironde, Territoire de Belfort, Nord. Observation à mener dans chaque département pour restitution dans le cadre des journées ADF Avignon 2013. Il est demandé à Culture et Départements de suivre cette observation dans chacun des départements concernés. Une équipe C&D doit donc être constituée sur la base du volontariat des adhérents.

Conseil des Collectivités (CCDT) : Culture et Départements sera associée au Conseil des Collectivités et sollicitée par l'ADF sur des dossiers précis. Pierre BUCH représentera Culture et Départements le 6 novembre prochain à la Commission ADF Culture, Sports, Education et Jeunesse.

  • Questionnaire culture et social

Envoi du questionnaire depuis la boîte C&D le 5 octobre. Retour pour le 10 novembre.

 

4 - Actualités

  • Création d’un pôle supérieur d’enseignement du spectacle vivant Bretagne - Pays de Loire (directeur J.M.Vernier) dans le cadre de la réforme du LMD délivrant le DNSP musique et danse.

 

5 - Agenda

  • 20 octobre : restitution, au Monfort Théâtre, de l’étude sur le jeune public. Représentant C&D le 20/10/12 : Philippe Lacombe.
  • 8 décembre : Assises nationales Canopeea (amphi de Science po Paris)

Compte rendu : Laure DESCAMPS

Prochain Conseil d'administration de Culture et Départements

jeudi 29 novembre 2012 - 10h

A l'ADF (rue Duguay-Trouin - Paris 6ème)

 

Conseil d'Administration du 23 mai 2012

Ordre du jour.

Matin à partir de 10h :

- rapport moral 2012

- Comptes rendus des interventions Collectif RPM, Conseil général des Bouches du Rhônes, Comité de pilotage Parcours éducation artistique et culturelle Ministère de la Culture, ...

- Actualités de l'association : journées régionales Canopéa et préparation des assises nationales, Rencontre ADF Avignon.

- Tour d'horizon des Départements.

Après-midi :

- Dossier Territoires et définition des Séminaires 2012-2013.

 

 

Conseil d'Administration du 16 février 2012

Liste des participant(e)s :

  • François DESCHAMPS - CG Haute Savoie
  • Laure DESCAMPS – CG Drôme
  • Sandrine KERLIDOU - CG Ile et Vilaine
  • Odile PETERMAN – CG Moselle
  • Chantal WITMANN et Joelle FOSSE - MDC de l'Aveyron
  • François POUTHIER – IDDAC Gironde
  • Valérie PAINTHIAUX - CG Pas de Calais
  • Emmanuelle CASTEL-GRANTERAL – CG Côtes d'Armor
  • Pierre BUCH – CG Saône et Loire
  • Vincent LALANNE

Excusé(e)s :

  • Olivier GROSCLAUDE - CG Hautes Pyrénées
  • Alexandre MICHTA - CG Haut-Rhin
  • Viviane IVOL -CG Haute Saône
  • Philippe LACOMBE - CG Loiret
  • Francis Gélin - Agence Alsace
  • Jean-Louis ATTANE -  CG Ariège
     

1.Bilan CANOPEA et des rencontres de Brives

200 participants représentant 21 régions, essentiellement du secteur musical mais pas exclusivement déjà sensibilisés aux enjeux de ces rencontres. Faible participation, en revanche, des élus notamment de la FNCC. Il est vrai que la FNCC traverse une période de transition liée au changement de présidence de la commission éducation et pratiques artistiques qui sera désormais assurée par Jany Rouger. L'ADF était représentée par Emmanuel Constant, aussi présent aux tables rondes de la Biennale du spectacle vivant à Nantes.
La démarche de travail proposé a rencontré un vif succès. Introduction des rencontres par Michel Adam qui a proposé des éléments de langage commun, peu de contributions finalisées mais un important travail collaboratif qui a pu prendre des formes différentes. Une dimension artistique très présente avec un temps fort autour de la découverte du Château de Sédières, propriété du Conseil Général de Corrèze. Rencontre avec le Président du Département, François Hollande qui est venu échanger avec les participants. Quelques problèmes d’organisation à caler liés à l’accueil de 200 personnes et un retour globalement satisfait des participants.
 
Les axes de travail qui ont émergé de ces journées :
  • les conditions de l’accessibilité à ces enseignements;
  • des questions territoriales d’organisation et de structuration;
  • des interrogations sur le positionnement des pôles d’enseignement supérieur / question de la formation des formateurs;
  • des interrogations sur l’accompagnement de l’évolution des pratiques au regard des technologies et des nouvelles pédagogies;
  • la découverte, en outre, lors de ces journées, d’une  problématique sur la danse compte tenu de l'absence de réseaux professionnels dans ce secteur, constat d'acteurs très isolés, très dépendants du Centre National de la Danse.

Prochaine étape attendue, la rédaction d’une synthèse des contributions de ces journées et la formalisation de propositions pour poursuivre la réflexion. Un premier temps de restitution est intervenu dans le cadre de la Biennale du spectacle vivant à Nantes mi janvier. Des temps de rencontres sont programmés dans les prochains mois en Régions :

  • Les 14 et 15 juin 2012 avec la Région Rhône-Alpes;
  • Les 28 et 29 juin 2012 à Nantes avec la Région Bretagne et la Région des Pays de la Loire;
  • Pour la Région Nord – Pas de Calais, date en cours de calage;
  • Pas de précision en revanche à ce jour pour la Région du Grand Est.

 

2.Quelques conseils de lecture

  • « Culture et développement durable » de Jean Michel Lucas, édition Irma, objectif de l’auteur est de rappeler aux élus qu’ils disposent de références de 1er plan (agenda 21, déclaration de l’Unesco, déclaration de Fribourg, …) pour penser autrement que par l’économie créative leur responsabilité culturelle.
  • « l’action culturelle et ses métiers » d’Isabelle Mathieu, édition Puf, à partir d’une rétrospective historique des métiers de la culture, interrogation sur pertinence des politiques dites de démocratisation culturelle.
  • « Et si on partageait la culture ? » de Serge Saada, édition de l’attribut, essai sur la médiation culturelle.
  • « Quand je serais ministre de la culture » de Jean Gabriel Carasso, édition de l’attribut.
Rappel, en outre, des articles parus dans le Monde les 8 et 9 janvier 2012 sur les pratiques culturelles des français.
 

3 - Budget prévisionnel de l’association

  • Résultat positif de l’exercice = + 13 421 euros. Lancement des adhésions le 15 janvier, premiers retours, a priori reconduction identique à celles de l’an passé (28 professionnels de la culture et 9 conseils généraux). Reconduction du montant des adhésions. Ce budget disponible permet d’envisager des assises en 2013.
    • Site internet : le nombre de visites par jour est proche des 1000 (938 visites le 7 février dernier) soit à peu prés le double qu’un an auparavant (485 visites le 1/01/2011). Le Pic : 19 juin 2011 avec 1 740 visiteurs. La durée de visite moyenne est de 2’31 (un bon score) pour une moyenne de 4,79 pages vues par visites. La page la plus lue est la page d’accueil. Le site est en accès direct à 96% (bonne nouvelle pour un site professionnel), 3% par des redirections de sites (par ordre décroissant : culture en limousin, culture.fr, territorial.fr, objectif-culture.com) puis 1% par des moteurs de recherche (google à 97%) avec comme mots clés : culture – départements. Des résultats plutôt positifs pour un site professionnel. Souhait, en 2012, d’actualiser le site pour le rendre plus fonctionnel et rendre plus lisible les missions de l’association.

 

4.Vie de l’association

  • Pour 2012, définir les lieux de programmation des réunions, les salles de l’ADF n'étant pas toujours disponibles.
  • Audition sénatoriale sur le droit européen et sa transposition en droit français du 2 février 2012 par le groupe culture de la commission culturelle du Sénat présidée par Vincent Eblé.
  • Travail très positif avec l’ADF sur le bilan de l’opération « Collèges au Cinéma .
  • Travail de réflexion engagé avec l’ADF et l’association Arts Vivants et Départements pour définir des contributions potentielles pour les rencontres organisées par l'ADF les 16 et 17 juillet 2012 au festival d’Avignon. Le thème qui serait retenu : « recompositions territoriales et cohésion sociale ».

 

5.Projet de séminaire de travail de l’association

Lors de la précédente réunion de l’association, il a été évoquée l’idée de proposer un séminaire de travail sur la question de la territorialisation des politiques culturelles dans les départements et son positionnement vis-à-vis des intercommunalités, des Régions, des nouveaux territoires. Les éléments de contexte : la réforme territoriale, la recomposition politique, la prise de compétence culture par les EPCI, l’évolution des espaces de vie, la territorialisation des services. Ce séminaire serait proposé dans le département du Pas de Calais, date à confirmer en juin ou septembre. Le format de ces rencontres pourrait être d’une journée avec un temps d’introduction qui pourrait partir du colloque proposé en 2003 par l’association autour des nouveaux territoires. Quel bilan 10 ans après ? Quels sont les enjeux sociaux, environnementaux des territoires aujourd’hui ? et quelle place de la culture dans ce paysage ? avec l’intervention d’un grand témoin et l’organisation d’une table ronde l’après midi.

La table ronde proposerait un temps d’échanges et de partage d’expériences et de pratiques autour notamment des réflexions suivantes :

  • Comment les acteurs culturels poussent à l’intercommunalité culturelle ?
  • Comment l’intercommunalité impulse une autre manière d’aborder les populations, la culture ?
  • Comment le transfert de compétence interroge les projets, la mise en réseau des acteurs à l’échelle d’un territoire ?

 

La forme et le contenu seront finalisé d'ici au prochain Conseil d'administration prévu le

mercredi 23 mai 2012

Sandrine Kerlidou

 

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